Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association
régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,
ayant pour titre « CLIPCAR EVASION«
Article 1 : Objets de l’Association
Réunir les propriétaires de Clipcar et de véhicule de loisirs utilisant le même principe pour :
Créer un lien amical entre ses membres
Promouvoir cette forme de loisirs
Conseiller et initier les nouveaux membres
Émettre des idées permettant de développer et améliorer sans cesse le produit, son usage et son image
Échanger des informations, etc…
Article 2 : Siège de l’Association
Le siège social est fixé à l’adresse ci-dessous :
Résidence La Promenade
34 rue Galilée
72 100 Le Mans
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration
Article 3 : Adhésion à l’association
Pour les propriétaires de Clip car ou de véhicule de loisirs utilisant le même principe :
il suffit de faire la demande auprès du Président qui donne son agrément.
Pour les propriétaires d’autres véhicules de loisirs :
Être ancien propriétaire de Clip car
Être ancien propriétaire de véhicule utilisant le même principe
Ou être parrainé par un membre de l’association
Chaque membre doit payer un droit d’entrée et sa cotisation annuelle.
Article 4 : Cotisation à l’Association
La cotisation est payable chaque année au 1er janvier.
Le montant de la cotisation est prononcé par le conseil d’administration et voté par l’assemblée générale.
Article 5 : Perte de la qualité de membre de l’Association
La qualité de membre se perd par :
a. démission avec préavis d’un mois avant le 1er janvier, par lettre recommandée
b. décès
c. défaut de paiement de la cotisation
La radiation est prononcée tacitement le 30 mai suivant
d. décision du conseil d’administration pour motif grave, par lettre recommandée
Article 6 : Ressources de l’Association
Les ressources de l’association proviennent de :
a. des droits d’entrée et des cotisations
b. des dons des différents bienfaiteurs
Article 7 : Le Conseil d’Administration
L’association est dirigée par un conseil de 9 membres élus pour 3 ans par l’assemblée générale.
Les membres du conseil sont renouvelables par 1/3 et ils sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
– un président
– un président d’honneur
– un vice-président
– un secrétaire
– un trésorier
– deux rapporteurs techniques
Le conseil est composé obligatoirement de 2/3 des membres possédant un véhicule Clipcar.
En cas de vacances, le bureau pourvoit au remplacement jusqu’à la prochaine assemblée générale.
Le conseil d’administration se réunira au moins deux fois par an et devra organiser l’assemblée générale.
Le conseil d’administration peut éventuellement établir un règlement intérieur.
Le conseil d’administration est habilité à modifier les statuts
Article 8 : Dissolution de l’Association
La dissolution peut être prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale.
Un liquidateur ou plusieurs sont nommés.